968925 résultats trouvés
- Question écrite n° 71718 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/01/2002
- agroalimentaire - corps gras - huile de colza. réglementation.
- Question écrite n° 59280 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 26/03/2001
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique. réforme.
- Question écrite n° 55765 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 25/12/2000
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
- Question écrite n° 65136 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/08/2001
- professions de santé - équipements - informatisation. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 59632 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/04/2001
- enseignement supérieur - fonctionnement - UFR-STAPS. université de Limoges.
- Question écrite n° 27043 de M. Jean-Marc Chavanne
- Date de dépôt : 15/03/1999
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - effectifs de personnel.
- Question au Gouvernement n° 2865 de Mme Odette Trupin
- Date de dépôt : 07/06/2001
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 59860 de M. Jean-Louis Debré
- Date de dépôt : 09/04/2001
- associations - handicapés - constitution de partie civile.
- Question au Gouvernement n° 2091 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 17/05/2000
- Etat - parlement - rôle. revalorisation.
- Question écrite n° 5628 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats