991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 101889 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 95660 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 30/05/2006
- sécurité routière - permis de conduire - nombre de points. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1222 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 04/03/2004
- politique extérieure - aide humanitaire - séisme. Maroc.
- Question écrite n° 52566 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 07/12/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - conséquences. bonification pour enfants.
- Question écrite n° 70674 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 26/07/2005
- bâtiment et travaux publics - construction - constructions illicites. lutte et prévention.
- Question écrite n° 122373 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 24/04/2007
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - cambriolages. lutte et prévention.
- Question écrite n° 99952 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 11/07/2006
- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. mission. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 121098 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- mort - concessions - réglementation.
- Question écrite n° 90048 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 28/03/2006
- handicapés - emplois réservés - fonction publique. statistiques.
- Question écrite n° 24929 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 15/09/2003
- personnes âgées - dépendance - établissements d'accueil. fonctionnement. effectifs de personnel.
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