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Question écrite n° 7879 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 02/12/2002
retraites : généralités - montant des pensions - minimum contributif. revalorisation.
Question écrite n° 24628 de M. Jean-Pierre Abelin
Date de dépôt : 15/09/2003
santé - cancer du côlon - dépistage.
Question écrite n° 20970 de M. Michel Hunault
Date de dépôt : 30/06/2003
formation professionnelle - ateliers de pédagogie personnalisée - financement.
Question écrite n° 79428 de M. Noël Mamère
Date de dépôt : 29/11/2005
outre-mer - DOM : Guyane - urbanisme. rénovation urbaine. expulsions. conséquences.
Question orale sans débat n° 1530 de Mme Claude Greff
Date de dépôt : 28/03/2006
élevage - volailles - grippe aviaire. conséquences. filière avicole.
Question écrite n° 76434 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 25/10/2005
santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
Question écrite n° 6812 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 18/11/2002
cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - hommage à Charles Péguy. perspectives.
Question écrite n° 56059 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 25/01/2005
entreprises - réglementation - rapport. conclusions.
Question écrite n° 117115 de M. Yvan Lachaud
Date de dépôt : 30/01/2007
télécommunications - téléphone et Internet - opérateurs. pratiques commerciales.
Question écrite n° 68970 de M. François Lamy
Date de dépôt : 05/07/2005
enseignement technique et professionnel - examens et concours - ENS de la nature et du paysage de Blois. réglementation.