991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 52089 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 30/11/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 82294 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 27/12/2005
- sécurité routière - limitations de vitesse - cohérence.
- Question écrite n° 67713 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 21/06/2005
- associations - associations d'aide à domicile - financement.
- Question écrite n° 31094 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/12/2003
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 65570 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 24/05/2005
- impôt de solidarité sur la fortune - calcul - valeur de capitalisation d'une rente versée au titre d'une prestation compensatoire.
- Question écrite n° 110474 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 21/11/2006
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 77346 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 01/11/2005
- retraites : généralités - âge de la retraite - travailleurs en contact avec l'amiante. retraite anticipée. champ d'application.
- Question écrite n° 82180 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 27/12/2005
- santé - sida - statistiques.
- Question au Gouvernement n° 1557 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 14/10/2004
- banques et établissements financiers - services bancaires - tarification.
- Question orale sans débat n° 1594 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 09/05/2006
- agriculture - ICHN - conditions d'attribution. zones de marais.
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