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Amendement n° 5333 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 11/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Après l'article 56 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 406 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Raphan - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 3928 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Valérie Petit, M. Herth, Mme Chapelier, Mme Sage, M. Lamirault, Mme Lemoine et M. Ledoux - Après l'article 56 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3567 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Pahun, Mme Tuffnell, Mme Josso et Mme Lasserre - Après l'article 56 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2658 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Vichnievsky - Après l'article 56 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 121 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de M. Reiss et M. Minot - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 5489 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 17/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Après l'article 56 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 226 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de M. Larive, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 8 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 95 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de M. Pauget, M. Brun, M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Beauvais, Mme Tabarot, M. Rolland, M. Le Fur, Mme Trastour-Isnart, M. Ravier, Mme Boëlle, Mme Corneloup, M. Boucard, M. Parigi, M. Ramadier, M. Hemedinger, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, M. Sermier, M. Bony et M. Bourgeaux - Après l'article 11 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 123 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de M. Reiss et M. Minot - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)