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Amendement n° 4329 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Fugit, M. Bonnell, M. Colas-Roy, M. Dombreval, Mme Galliard-Minier, Mme Meynier-Millefert, Mme Riotton, Mme Silin, M. Templier, Mme Zitouni, Mme Le Peih, M. Baichère, Mme Cazarian, Mme Clapot, M. Mis, Mme Park, M. Pellois, Mme Piron, M. Touraine et Mme Vignon - Article 59 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 28 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 11/03/2021; Amendement de M. Dharréville, Mme Lebon, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dufrègne, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville et M. Wulfranc - Article 13 QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 4284 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Bessot Ballot - Après l'article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 74 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Poletti, Mme Trastour-Isnart, Mme Audibert, M. Emmanuel Maquet, M. Bony, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Cordier, M. Cinieri, M. Bourgeaux, Mme Beauvais, M. Door, M. Boucard, Mme Bonnivard, M. Teissier, Mme Corneloup, Mme Boëlle, M. Ravier, Mme Genevard, M. Aubert et Mme Porte - Article 2 QUATER - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 167 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 18/03/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 2 QUINQUIES - Retiré; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 2918 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Orphelin, Mme Batho, Mme Bagarry, M. Chiche, Mme Forteza, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Taché et M. Villani - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4109 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Chassaing, M. Kerlogot, M. Dombreval, M. Paluszkiewicz, Mme Krimi et Mme Bureau-Bonnard - Article 59 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3676 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Yolaine de Courson - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 824 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Dive, M. Ramadier, Mme Meunier, Mme Audibert, M. Grelier, M. Sermier, M. Perrut, M. Meyer, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Trastour-Isnart, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Corneloup, M. Bony, M. Door, Mme Boëlle, Mme Beauvais, M. Menuel, M. Bouley, M. de Ganay, M. Viala, M. Ravier, M. Vialay, M. Schellenberger et M. Hemedinger - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1378 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 02/03/2021; Amendement de M. Templier, Mme Sarles, M. Colas-Roy, Mme Riotton, Mme Galliard-Minier, Mme Vidal, Mme Le Feur, Mme Bureau-Bonnard, Mme Silin, Mme Provendier, M. Sempastous et Mme Marsaud - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)