Résultats de la recherche - Assemblée nationale

314650 résultats trouvés

Amendement n° 1376 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 02/03/2021; Amendement de M. Templier, Mme Melchior, M. Colas-Roy, M. Pellois, Mme Riotton, Mme Vanceunebrock, Mme Marsaud, Mme Bureau-Bonnard, Mme Provendier et M. Sempastous - Article 59 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 897 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Aubert, Mme Audibert, Mme Boëlle, M. Bony, Mme Bouchet Bellecourt, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Descoeur, Mme Levy, M. Emmanuel Maquet, M. Menuel, M. Perrut, Mme Poletti, M. Ravier, M. Reiss, M. Teissier, Mme Trastour-Isnart, M. Sermier, Mme Marianne Dubois, M. de Ganay, M. Viala, M. Brun, M. Le Fur et M. Schellenberger - Après l'article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5334 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 11/03/2021; Amendement de Mme Chalas, M. Paluszkiewicz, Mme Atger et Mme Pouzyreff - Article 59 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 895 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Aubert, Mme Audibert, Mme Boëlle, M. Bony, Mme Bouchet Bellecourt, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Descoeur, Mme Levy, M. Emmanuel Maquet, M. Menuel, M. Perrut, Mme Poletti, M. Ravier, M. Reiss, M. Teissier, Mme Trastour-Isnart, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Sermier, Mme Marianne Dubois, M. Reda, M. de Ganay, M. Brun, M. Le Fur et M. Schellenberger - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4869 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Le Feur, Mme Toutut-Picard, M. Touraine, M. Perrot, M. Dombreval, Mme Le Peih, Mme Melchior, M. Pellois, Mme Khedher, Mme Riotton, Mme Claire Bouchet, Mme Sarles, M. Colas-Roy, Mme Dupont et M. Mahjoubi - Article 59 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1310 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 02/03/2021; Amendement de Mme Bassire, M. Kamardine, Mme Guion-Firmin, M. Sermier, Mme Audibert, Mme Porte et Mme Bouchet Bellecourt - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4924 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Chalumeau, M. Ardouin, Mme Bureau-Bonnard, Mme Colboc, M. Delpon, Mme Rilhac, Mme Tanguy et Mme Toutut-Picard - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 607 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 01/03/2021; Amendement de M. Bouyx - Article 59 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4780 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Tanguy - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2142 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Jourdan, M. Garot, M. Potier, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Après l'article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)