Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 3157 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Mazars, Mme Verdier-Jouclas, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, M. Gauvain, Mme Krimi, M. Mis, Mme Roques-Etienne, M. Sempastous, M. Terlier et Mme Zannier - Article 59 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3747 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Tuffnell, M. Millienne, Mme Yolaine de Courson et M. Balanant, rapporteur thématique - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2683 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet et Mme Untermaier - Après l'article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4415 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Le Bohec, M. Studer, M. Anato, M. Bouyx, Mme Bureau-Bonnard, Mme Calvez, Mme Cattelot, M. Claireaux, M. Colas-Roy, M. Gouttefarde, Mme Granjus, Mme Krimi, Mme Le Feur, Mme Marsaud, Mme Osson, M. Perea, M. Perrot, M. Raphan, Mme Rilhac, Mme Riotton, M. Testé, Mme Thourot et Mme Vanceunebrock - Après l'article 59 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 43 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 12/03/2021; Amendement de M. Ferrara - Article 1ER BIS A - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 64 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de Mme Biémouret, M. Aviragnet, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Jourdan, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 1ER BIS A - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 3598 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Charrière - Après l'article 59 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4422 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Le Bohec, M. Studer, M. Anato, M. Bouyx, Mme Bureau-Bonnard, Mme Calvez, Mme Cattelot, M. Claireaux, M. Colas-Roy, Mme Gomez-Bassac, M. Gouttefarde, Mme Granjus, Mme Krimi, Mme Le Feur, Mme Marsaud, Mme Osson, M. Perea, M. Perrot, M. Raphan, Mme Rilhac, Mme Riotton, M. Testé, Mme Thourot et Mme Vanceunebrock - Après l'article 59 - Tombé; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3015 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Lazaar - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 4910 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Chalumeau, M. Ardouin, Mme Bureau-Bonnard, Mme Colboc, M. Delpon, Mme Pételle, Mme Rilhac, Mme Tanguy et Mme Toutut-Picard - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)