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- Amendement n° 53 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 12/03/2021
- Amendement de Mme Buffet, Mme Faucillon, M. Brotherson, M. Bruneel, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville et M. Wulfranc - Après l'article 8 BIS - Non renseigné
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- Amendement n° 332 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 13/03/2021
- Amendement de M. Ravier, Mme Beauvais, M. Benassaya et M. Gosselin - Après l'article 8 BIS - Non renseigné
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- Amendement n° 258 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 13/03/2021
- Amendement de M. Bournazel, M. Potterie, Mme Chapelier, M. El Guerrab, M. Euzet, M. Gassilloud, M. Herth, M. Lamirault, M. Ledoux, Mme Lemoine et Mme Magnier - Après l'article 8 BIS - Non renseigné
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- Amendement n° 366 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980
- Date de dépôt : 13/03/2021
- Amendement de M. Poulliat - Après l'article 8 BIS - Non renseigné
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- Amendement n° 8 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971
- Date de dépôt : 11/03/2021
- Amendement de Mme Fiat, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 6 - Non renseigné
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- Amendement n° 4657 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Colas-Roy, M. Templier, M. Michels, M. Anglade, Mme Lenne, Mme O'Petit, Mme Romeiro Dias, Mme Khedher, Mme Krimi, M. Dombreval, Mme Toutut-Picard et Mme Zitouni - Article 59 - Rejeté
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- Amendement n° 3059 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de M. Cazenove - Article 59 - Non soutenu
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- Amendement n° 5307 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 09/03/2021
- Amendement de Mme de Lavergne, rapporteure thématique - Article 59 - Adopté
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- Amendement n° 4868 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Amendement de Mme Le Feur, M. Kerlogot, Mme Toutut-Picard, M. Touraine, M. Perrot, M. Dombreval, M. Pellois, Mme Khedher, Mme Riotton et M. Colas-Roy - Article 59 - Retiré
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- Amendement n° 5291 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
- Date de dépôt : 09/03/2021
- Amendement de Mme de Lavergne, rapporteure thématique - Article 59 - Adopté
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