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Amendement n° 3482 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Julien-Laferrière, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Forteza, M. Villani et M. Orphelin - Après l'article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 90 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Chapelier, M. Huppé, M. Christophe et Mme Magnier - Article 2 QUATER - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 98 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Rist - Article 2 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 132 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article 2 QUATER - Non soutenu; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 99 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 15/03/2021; Amendement de Mme Rist - Article 2 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 3030 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de M. Descoeur, Mme Audibert, M. Emmanuel Maquet, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Menuel, Mme Corneloup et M. Sermier - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3204 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Blin, M. Cinieri, M. Benassaya, M. Vatin et Mme Boëlle - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 3 - SÉCURISER DROITS À PROTECTION SOCIALE ASSISTANTS MATERNELS ET SALARIÉS DES PARTICULIERS EMPLOYEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3977: Date de dépôt : 11/03/2021; Amendement de M. Ruffin, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et Mme Taurine - Article UNIQUE - Retiré; Voir le dossier (Droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs)
Amendement n° 3081 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Dubré-Chirat - Article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 2143 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 03/03/2021; Amendement de Mme Chalas, M. Paluszkiewicz, Mme Atger et Mme Pouzyreff - Article 59 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)