975575 résultats trouvés
- Question écrite n° 97961 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 19/07/2016
- télécommunications - lignes - réseau téléphonique commuté. suppression. conséquences
- Question écrite n° 97964 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 19/07/2016
- travail - réglementation - détachement. directive européenne. contrôles
- Question écrite n° 97965 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 19/07/2016
- travail - travail à temps partiel - femmes. surreprésentation
- Question écrite n° 97967 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 19/07/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question écrite n° 97968 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 19/07/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question écrite n° 97970 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 19/07/2016
- urbanisme - PLU - plan d'occupation des sols. caducité. échéance
- N° 3967 - Rapport de Mme Valérie Rabault, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (n°3965).
- Date de dépôt : 18/07/2016
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 juillet 2016
- Date de séance : 18/07/2016
- 1. Communication de M. le président
- 2. Modification de l’ordre du jour de la session extraordinaire
- 3. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
- 4. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 4144 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 14/07/2016
- finances publiques - déficits publics - réductions. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4148 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/07/2016
- recherche - INRA - président-directeur général. nomination. modalités
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