976014 résultats trouvés
- Question écrite n° 96808 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 21/06/2016
- marchés publics - appels d'offres - commissions. représentation proportionnelle
- Question écrite n° 96810 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/06/2016
- ministères et secrétariats d'État - sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative - Cour des comptes. rapports. recommandations
- Question écrite n° 96812 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 21/06/2016
- ordre public - manifestations - brûlage de pneus. sanctions
- Question écrite n° 96814 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 21/06/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - groupement hospitalier de territoire. mise en place. modalités
- Question écrite n° 96816 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 21/06/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - offre de soins. perspectives
- Question écrite n° 96817 de Mme Chantal Berthelot
- Date de dépôt : 21/06/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - système pénitentiaire. conditions de détention
- Question écrite n° 96818 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 21/06/2016
- outre-mer - généralités - visibilité. perspectives
- Question écrite n° 96825 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 21/06/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. aides. éligibilité
- Question écrite n° 96827 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 21/06/2016
- politique économique - réforme - croissance et activité. mise en oeuvre
- Question écrite n° 96829 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- politique sociale - pauvreté - zones rurales. statistiques. mise à jour
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