980236 résultats trouvés
- Question écrite n° 97886 de M. Arnaud Leroy
- Date de dépôt : 19/07/2016
- mer et littoral - politique de la mer - organismes. recrutement
- Question écrite n° 97887 de M. Philippe Gomès
- Date de dépôt : 19/07/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - compétences territoriales. contrats de développement. action de l'État. mise en oeuvre
- Question écrite n° 97888 de M. Philippe Gomès
- Date de dépôt : 19/07/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - compétences territoriales. sécurité civile. action de l'État. mise en oeuvre
- Question écrite n° 97889 de M. Philippe Gomès
- Date de dépôt : 19/07/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - droit civil et commercial. transfert de compétences. mise en oeuvre
- Question écrite n° 97892 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 97893 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 97894 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 97895 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 97897 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 97898 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - autonomie - Cour des comptes. rapport. recommandations
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