1001430 résultats trouvés
- Question écrite n° 119347 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- santé - politique de la santé - urgences médicales. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 2775 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 01/06/2006
- gens du voyage - stationnement - réglementation. application.
- Question orale sans débat n° 163 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 03/03/2003
- sports - associations et clubs - bénévoles. statut.
- Question écrite n° 41769 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 22/06/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - tarif forfaitaire de responsabilité. mise en oeuvre. bilan.
- Question écrite n° 10628 de M. Émile Zuccarelli
- Date de dépôt : 20/01/2003
- télécommunications - téléphone - portables. tarification à la seconde.
- Question orale sans débat n° 1320 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 06/12/2005
- sang et organes humains - dons - moelle osseuse. développement.
- Question écrite n° 70421 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 19/07/2005
- enfants - santé - congé et allocation de présence parentale. perspectives.
- Question écrite n° 2496 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 09/09/2002
- culture - exposition internationale de 2004 - annulation. Seine-Saint-Denis.
- Question écrite n° 77560 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 08/11/2005
- culture - politique culturelle - structure Culture commune à Loos-en-Gohelle. aides de l'État.
- Question écrite n° 82920 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 17/01/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - sécurité incendie. mise aux normes. coût.
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