1513582 résultats trouvés
- Question écrite n° 6055 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 10/11/1997
- enseignement supérieur - fonctionnement - effectifs de personnel. maîtres de conférences.
- Question écrite n° 66028 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 17/09/2001
- transports - transport de voyageurs - contrats de service public. réglementation. politiques communautaires.
- Question écrite n° 38275 de Mme Yvette Roudy
- Date de dépôt : 06/12/1999
- déchets, pollution et nuisances - boues - épandage.
- Question écrite n° 62846 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 25/06/2001
- défense - armée - militaires. PACS. conséquences.
- Question écrite n° 72702 de M. Guy Malandain
- Date de dépôt : 11/02/2002
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - bilans de santé. maintien.
- Question écrite n° 37930 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 22/11/1999
- enseignement secondaire - collèges - manuels et fournitures. gratuité. respect.
- Question écrite n° 39735 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 03/01/2000
- sécurité publique - catastrophes naturelles - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 37635 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 22/11/1999
- emploi - chômage - statistiques.
- Question écrite n° 71997 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/01/2002
- drogue - établissements de soins - financement.
- Question écrite n° 67891 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 22/10/2001
- associations - réglementation - manifestations publiques.
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