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- Question écrite n° 77610 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/11/2005
- emploi - politique de l'emploi - services d'aide aux personnes. développement. conséquences. coiffure.
- Question écrite n° 32902 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/02/2004
- enseignement maternel et primaire : personnel - professeurs des écoles - recrutement. concours. listes complémentaires.
- Question écrite n° 72646 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 06/09/2005
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de lésions cérébrales.
- Question orale sans débat n° 1469 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 07/03/2006
- sécurité publique - catastrophes naturelles - reconnaissance. procédures. délais.
- Question écrite n° 120453 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 13/03/2007
- plus-values : imposition - activités professionnelles - officines. transmission. réglementation.
- Question écrite n° 80587 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 13/12/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 59499 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 08/03/2005
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 39066 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 11/05/2004
- copropriété - assemblées générales - réglementation.
- Question écrite n° 51689 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 23/11/2004
- fonction publique hospitalière - cadres - revendications.
- Question écrite n° 105662 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 03/10/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. infirmiers libéraux.
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