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- Question écrite n° 92842 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 02/02/2016
- jeunes - santé - troubles de l'audition. lutte et prévention
- Question écrite n° 92807 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 02/02/2016
- environnement - climat - Afrique. lac Tchad. perspectives
- Question écrite n° 92902 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 02/02/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question écrite n° 92885 de M. Jean-Louis Roumégas
- Date de dépôt : 02/02/2016
- produits dangereux - produits phytosanitaires - utilisation. réglementation
- Question écrite n° 92883 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 02/02/2016
- prestations familiales - allocation de rentrée scolaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92876 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92942 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 02/02/2016
- TVA - taux - produits alcoolisés. pommeau. perspectives
- Question écrite n° 92750 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 02/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92911 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 02/02/2016
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - personnes handicapées. emploi. difficultés
- Question écrite n° 92821 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 02/02/2016
- fonction publique territoriale - centres de gestion - groupement d'intérêt public. constitution
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