961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 107889 de M. Maurice Giro
- Date de dépôt : 24/10/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - conséquences. soins de ville.
- Question écrite n° 71599 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 02/08/2005
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
- Question écrite n° 28323 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 10/11/2003
- mer et littoral - aménagement du littoral - urbanisme. extensions. réglementation.
- Question écrite n° 16720 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 14/04/2003
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question au Gouvernement n° 1240 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 08/04/2004
- Union européenne - Constitution européenne - perspectives.
- Question écrite n° 26038 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 06/10/2003
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - réforme.
- Question écrite n° 71090 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/07/2005
- enseignement privé - établissements sous contrat - financement. charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation.
- Question écrite n° 120213 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 06/03/2007
- collectivités territoriales - personnel - collaborateurs de cabinet. statut.
- Question écrite n° 64412 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/05/2005
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 71110 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/07/2005
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Lettonie.
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