961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 85920 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - véhicules non polluants. rapport - conclusions.
- Question écrite n° 115141 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 02/01/2007
- handicapés - transports - accès. futurs trains transiliens.
- Question écrite n° 47928 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 05/10/2004
- environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 11933 de M. Jean-Claude Lemoine
- Date de dépôt : 10/02/2003
- handicapés - sourds et malentendants - télévision. sous-titrage. développement.
- Question écrite n° 110596 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 21/11/2006
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - calcul.
- Question écrite n° 122254 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 17/04/2007
- télécommunications - France Télécom - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 70205 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 19/07/2005
- entreprises - PME - micro-entreprises. régime fiscal. réglementation.
- Question écrite n° 2248 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 02/09/2002
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. zones rurales.
- Question écrite n° 41110 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 08/06/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - agents totalisant quarante annuités avant l'âge de soixante ans. retraite anticipée.
- Question écrite n° 36191 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 23/03/2004
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
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