964492 résultats trouvés
- Question écrite n° 78178 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 15/11/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
- Question orale sans débat n° 403 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 09/06/2003
- eau - qualité - mise aux normes. financement.
- Question écrite n° 19880 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 09/06/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - établissements d'enseignement.
- Question écrite n° 37721 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 20/04/2004
- TVA - taux - produits alimentaires.
- Question écrite n° 19422 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 02/06/2003
- transports routiers - transport de voyageurs - autocars de tourisme. sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 120621 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/03/2007
- environnement - politiques communautaires - OGM.
- Question orale sans débat n° 1444 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/02/2006
- emploi - politique de l'emploi - Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances. création. perspectives.
- Question écrite n° 87534 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 109315 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/11/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 61398 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 29/03/2005
- enseignement technique et professionnel - IUT - fonctionnement. financement.
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