982848 résultats trouvés
- Question écrite n° 97937 de Mme Valérie Corre
- Date de dépôt : 19/07/2016
- santé - accès aux soins - dépassements d'honoraires
- Question écrite n° 97939 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97832 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 19/07/2016
- énergie et carburants - électricité et gaz - restructuration. conséquences
- Question écrite n° 97958 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 19/07/2016
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- Question écrite n° 97891 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 19/07/2016
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. fonctionnement. moyens
- Question écrite n° 97905 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 19/07/2016
- personnes âgées - établissements - EHPAD. maladie d'Alzheimer. prise en charge
- Question écrite n° 97936 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 19/07/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 97765 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 19/07/2016
- agriculture - élevage - politiques communautaires. perspectives
- Question écrite n° 97808 de Mme Maud Olivier
- Date de dépôt : 19/07/2016
- consommation - protection des consommateurs - téléphone. escroquerie. lutte et prévention
- Question écrite n° 97778 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 19/07/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats