973369 résultats trouvés
- Question écrite n° 30837 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 07/06/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : fonctionnement - effectifs de personnel. Nord.
- Question au Gouvernement n° 2472 de M. Guy Drut
- Date de dépôt : 07/12/2000
- sports - associations et clubs - clubs sportifs professionnels. financement.
- Question écrite n° 75592 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 22/04/2002
- automobiles et cycles - cyclomoteurs - immatriculation.
- Question écrite n° 48565 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 10/07/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 70641 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/12/2001
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 27097 de M. Alain Veyret
- Date de dépôt : 22/03/1999
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 72997 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/02/2002
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - actes antisémites. lutte et prévention.
- Question écrite n° 64662 de M. Pierre Menjucq
- Date de dépôt : 30/07/2001
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. classes bilingues. langues régionales.
- Question au Gouvernement n° 588 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 06/05/1998
- enseignement - fonctionnement - moyens supplémentaires. Seine-Saint-Denis.
- Question écrite n° 64237 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 23/07/2001
- politique extérieure - Angola - liberté de la presse.
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