961802 résultats trouvés
- Question écrite n° 92633 de Mme Marion Maréchal-Le Pen
- Date de dépôt : 26/01/2016
- étrangers - immigration - politique européenne de l'immigration. perspectives
- Question écrite n° 92700 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 26/01/2016
- retraites : généralités - handicapés - taux d'incapacité permanente. justificatifs. pertinence
- Question orale sans débat n° 1243 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 26/01/2016
- eau - distribution - réseaux. renouvellement. investissements
- Question écrite n° 92608 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 26/01/2016
- coopération intercommunale - syndicats de communes - élus. indemnités
- Question écrite n° 92742 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 26/01/2016
- urbanisme - réglementation - lotissement. permis d'aménager. perspectives
- Question écrite n° 92611 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 26/01/2016
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 92686 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 26/01/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
- Question écrite n° 92570 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 26/01/2016
- agriculture - maladies et parasites - lutte et prévention
- Question écrite n° 92586 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 26/01/2016
- audiovisuel et communication - radio - accès à la publicité. réglementation
- Question écrite n° 92596 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 26/01/2016
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord - date
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