968655 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 492 de M. Roger Boullonnois
- Date de dépôt : 26/03/2003
- archives et bibliothèques - médiathèques - développement. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 631 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 21/05/2003
- industrie - machines et équipements - Alstom. emploi et activité.
- Question écrite n° 121693 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/04/2007
- relations internationales - Iran - programme nucléaire. finalité.
- Question écrite n° 32320 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/01/2004
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 26159 de M. Jérôme Chartier
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. statistiques.
- Question écrite n° 11062 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 27/01/2003
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération. ateliers d'artistes.
- Question écrite n° 116334 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 23/01/2007
- défense - objecteurs de conscience - recensement. modalités.
- Question orale sans débat n° 498 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 01/12/2003
- élevage - volailles - soutien du marché.
- Question écrite n° 49263 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 26/10/2004
- donations et successions - droits de succession - barème légal. revalorisation. conséquences.
- Question écrite n° 37047 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 06/04/2004
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
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