971951 résultats trouvés
- Question écrite n° 67147 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 14/06/2005
- professions de santé - médecins généralistes - effectifs de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 39259 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/05/2004
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - cumul avec les revenus d'une activité professionnelle.
- Question écrite n° 66155 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 31/05/2005
- enseignement secondaire - SEGPA - perspectives.
- Question écrite n° 20697 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 23/06/2003
- commerce et artisanat - aides de l'État - zones rurales.
- Question écrite n° 59124 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 01/03/2005
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 74117 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 27/09/2005
- hôtellerie et restauration - hôtels - attractivité. renforcement.
- Question écrite n° 77406 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 08/11/2005
- enseignement secondaire - handicapés - UPI lycées. auxiliaires de vie scolaire. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 91220 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 04/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 100805 de M. Jacques Bobe
- Date de dépôt : 25/07/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 38920 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 11/05/2004
- traités et conventions - traité de non-prolifération nucléaire - perspectives.
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