971951 résultats trouvés
- Question écrite n° 24912 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 15/09/2003
- enseignement - cantines scolaires - tarification. réglementation.
- Question écrite n° 21030 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 30/06/2003
- médecines parallèles - ostéopathes et chiropracteurs - exercice de la profession.
- Question écrite n° 15026 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 24/03/2003
- pharmacie et médicaments - médicaments - pays en voie de développement. politiques communautaires.
- Question écrite n° 97299 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/06/2006
- enseignement secondaire - programmes - chinois. développement. Lorraine.
- Question écrite n° 93365 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 02/05/2006
- tourisme et loisirs - stations de montagne - randonnées en raquettes. redevance. pertinence.
- Question écrite n° 1735 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 19/08/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 3560 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 30/09/2002
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - transport. sécurité.
- Question écrite n° 29251 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 01/12/2003
- politique extérieure - Chine - Tibet. attitude de la France.
- Question écrite n° 55021 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 11/01/2005
- santé - politique de la santé - traitement hormonal de la ménopause. risques.
- Question écrite n° 18390 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 19/05/2003
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
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