971951 résultats trouvés
- Question écrite n° 24465 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 08/09/2003
- transports par eau - transports maritimes - hydrocarbures. navires. sécurité. politiques communautaires.
- Question écrite n° 2430 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 09/09/2002
- établissements de santé - équipements - imagerie médicale.
- Question écrite n° 62590 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/04/2005
- retraites : régime général - liquidation des pensions - militaires ne totalisant pas quinze années de service. bonification pour bénéfice de campagne. prise en compte.
- Question écrite n° 30475 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 15/12/2003
- professions sociales - aides à domicile - statistiques.
- Question écrite n° 104891 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 26/09/2006
- impôt sur le revenu - prime pour l'emploi - modalités. calendrier.
- Question écrite n° 45348 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 03/08/2004
- entreprises - transmission - aides de l'État.
- Question écrite n° 9061 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 23/12/2002
- cérémonies publiques et fêtes légales - transfert des cendres de George Sand au Panthéon - perspectives.
- Question écrite n° 18842 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 26/05/2003
- État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation.
- Question écrite n° 14086 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 17/03/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - revendications.
- Question écrite n° 109148 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
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