967131 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2284 de Mme Martine David
- Date de dépôt : 10/11/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - violences urbaines.
- Question écrite n° 61856 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 05/04/2005
- santé - dyslexie et dysphasie - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 49276 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 26/10/2004
- audiovisuel et communication - France 3 - programmation. émissions régionales. Paris.
- Question écrite n° 88355 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 14/03/2006
- politique extérieure - Turquie - situation politique.
- Question écrite n° 89811 de M. Alfred Trassy-Paillogues
- Date de dépôt : 21/03/2006
- professions de santé - orthophonistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 117510 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement secondaire - élèves - fonds sociaux. réduction. conséquences.
- Question écrite n° 119169 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 27/02/2007
- travail - sécurité - certificat d'aptitude de conduite en sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 82691 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/01/2006
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
- Question orale sans débat n° 1448 de M. Bruno Le Roux
- Date de dépôt : 28/02/2006
- transports urbains - tramways - financement. Seine-Saint-Denis.
- Question orale sans débat n° 807 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 08/06/2004
- enseignement supérieur - CAPES - nombre de postes offerts. conséquences.
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