Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n°348 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025): Date de dépôt : 15/02/2005; Amendement de M. DURAND, Mme DAVID, MM. ROY, BLAZY, Christian PAUL, MASSE, GORCE et les membres du groupe Socialiste et apparentés - ARTICLE 8 - Non renseigné
Amendement n°40 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341): Date de dépôt : 27/09/2005; Amendement de M. Taugourdeau - ARTICLE 2 - Non renseigné
Amendement n°469 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276): Date de dépôt : 05/05/2006; Amendement de M. Ferry - ARTICLE 5 - Non renseigné
Amendement n°5 - AÉROPORTS - (n° 1914: Date de dépôt : 21/01/2005; Amendement de M. RIVIÈRE - - Non renseigné
Amendement n°163 - IMMIGRATION ET INTÉGRATION - (n° 2986): Date de dépôt : 28/04/2006; Amendement de M. Mamère, Mme Billard et M. Yves Cochet - ARTICLE 12 - Non renseigné
Amendement n°9 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381): Date de dépôt : 29/06/2005; Amendement de MM. Mallié et Gilles - ARTICLE 25 QUATER - Non renseigné
Amendement n°65 - ÉGALITÉ SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - (n° 2470): Date de dépôt : 12/12/2005; Amendement de le Gouvernement - APRES L'ARTICLE 10 BIS - Non renseigné
Amendement n°128 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Première partie): Date de dépôt : 18/10/2005; Amendement de - - Non renseigné
Amendement n°2 - DROIT COMMUNAUTAIRE DES MARCHÉS FINANCIERS - (n° 2281): Date de dépôt : 01/06/2005; Amendement de M. Mallié, rapporteur au nom de la commission des finances - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
Amendement n°45 - CRÉATION D'UN ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS - (n° 3009): Date de dépôt : 10/06/2006; Amendement de MM. Préel, Jardé et Leteurtre - ARTICLE PREMIER - Non renseigné