961802 résultats trouvés
- Question écrite n° 64411 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 03/05/2005
- énergie et carburants - EDF et GDF - ouverture du marché. conséquences.
- Question écrite n° 74014 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/09/2005
- enseignement - élèves - cartables. poids.
- Question écrite n° 122910 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- sécurité routière - circulation urbaine - utilisateurs de rollers.
- Question écrite n° 39461 de M. David Habib
- Date de dépôt : 18/05/2004
- professions de santé - médecins - gardes et astreintes. organisation. zones rurales.
- Question écrite n° 117211 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 30/01/2007
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants étrangers. centres français langue étrangère. modalités d'admission.
- Question écrite n° 67885 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - industrie : fonctionnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 58467 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 22/02/2005
- énergie et carburants - énergies renouvelables - statistiques. politiques communautaires.
- Question orale sans débat n° 981 de M. Pierre Cohen
- Date de dépôt : 21/12/2004
- voirie - autoroutes - péages. tronçons urbains. gratuité. Toulouse.
- Question écrite n° 79885 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/12/2005
- consommation - crédit - surendettement. statistiques. Ardennes.
- Question écrite n° 30434 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 15/12/2003
- postes - La Poste - gestion. rapport de la Cour des comptes. conclusions.
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