959265 résultats trouvés
- Question écrite n° 92091 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 22/12/2015
- handicapés - établissements - établissements spécialisés. capacités d'accueil
- Question écrite n° 92133 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 22/12/2015
- politiques communautaires - politique économique - stratégie Europe 2020. territoires ruraux. perspectives
- Question écrite n° 92041 de Mme Sylvie Tolmont
- Date de dépôt : 22/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 92002 de Mme Aurélie Filippetti
- Date de dépôt : 22/12/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
- Question écrite n° 92100 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 22/12/2015
- impôts et taxes - redevance audiovisuelle - café-restaurant. coût
- Question écrite n° 92142 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 22/12/2015
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 92043 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 22/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. consigne. mise en place
- Question écrite n° 92040 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 22/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 92104 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 22/12/2015
- impôts locaux - taxes foncières - bateaux-logements. réglementation
- Question écrite n° 92027 de Mme Annie Le Houerou
- Date de dépôt : 22/12/2015
- commerce et artisanat - métiers d'art - liste. décret. publication
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