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- Question écrite n° 92094 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 22/12/2015
- handicapés - sourds et malentendants - langue des signes. médias. utilisation
- Question écrite n° 92023 de M. Christophe Léonard
- Date de dépôt : 22/12/2015
- chasse et pêche - associations communales de chasse agréées - regroupement de communes. réglementation
- Question écrite n° 92042 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 22/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets - gestion. communes. compétences. perspectives
- Question écrite n° 92035 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/12/2015
- cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - rivières. continuité écologique. directive européenne
- Question écrite n° 92039 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 22/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 92117 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 22/12/2015
- ordre public - terrorisme - djihad. recrutement. lutte et prévention
- Question écrite n° 92082 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 22/12/2015
- famille - enfants - décès. accompagnement des familles
- Question écrite n° 92147 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 22/12/2015
- recherche - agriculture - OGM. perspectives
- Question écrite n° 92166 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 22/12/2015
- santé - sécurité - vaccin contre la méningite. perspectives
- Question écrite n° 92174 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 22/12/2015
- tourisme et loisirs - hôtellerie et restauration - accessibilité. mise aux normes. aides
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