968690 résultats trouvés
- Question écrite n° 31956 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/01/2004
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - prise en charge. perspectives.
- Question écrite n° 87159 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 113761 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 19/12/2006
- agriculture - viticulture - aides de l'État.
- Question écrite n° 26425 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 13/10/2003
- handicapés - stationnement - macaron GIC. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 12025 de M. Francis Delattre
- Date de dépôt : 17/02/2003
- transports urbains - RER - dysfonctionnements. Franconville.
- Question écrite n° 68434 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 28/06/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 123002 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 15/05/2007
- patrimoine culturel - La Fuite en Égypte - conservation en France.
- Question écrite n° 40079 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 25/05/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - veuves - pensions. revalorisation.
- Question au Gouvernement n° 2622 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 29/03/2006
- transports par eau - transports maritimes - développement.
- Question écrite n° 122886 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. capacités d'accueil.
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