968690 résultats trouvés
- Question écrite n° 123179 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 29/05/2007
- défense - armée - soldats ayant participé à des opérations extérieures. conséquences pathologiques. suivi.
- Question orale sans débat n° 868 de M. Alain Gest
- Date de dépôt : 29/06/2004
- enseignement privé - établissements sous contrat - personnel. revendications.
- Question écrite n° 119318 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question orale sans débat n° 1590 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 09/05/2006
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - maintien. centre hospitalier de Sainte-Marie. Ardèche.
- Question écrite n° 88701 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 14/03/2006
- eau - qualité - mise aux normes. financement.
- Question écrite n° 43291 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 06/07/2004
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - stockage. perspectives.
- Question écrite n° 73578 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/09/2005
- ministères et secrétariats d'État - personnel - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 106579 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 10/10/2006
- collectivités territoriales - élus locaux - indemnités de fonction. calcul.
- Question écrite n° 9409 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 23/12/2002
- santé - maladie d'Alzheimer - structures d'accueil. mise en place.
- Question écrite n° 101940 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- système pénitentiaire - établissements - contrôle. autorité indépendante. création. perspectives.
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