Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1496620 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n°184 - ENGAGEMENT POUR LE LOGEMENT (Deuxième lecture) - (n° 3072)
Date de dépôt : 30/05/2006
Amendement de M. Hamel - ARTICLE 5 SEXIES - Non renseigné
Amendement n°440 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596)
Date de dépôt : 28/02/2005
Amendement de MM. MONTEBOURG, VIDALIES, CARESCHE, VUILQUE, BAPT et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 23 - Non renseigné
Amendement n°65 - LUTTE CONTRE LE TERRORISME - (n° 2615)
Date de dépôt : 22/11/2005
Amendement de M. Mamère, Mme Billard et M. Yves Cochet - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
Amendement n°23 - MODERNISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE - (n° 3134)
Date de dépôt : 21/06/2006
Amendement de M. Bénisti, rapporteur au nom de la commission des lois - ARTICLE 6 - Non renseigné
Amendement n°35 - SÉCURITÉ ET DÉVELOPPEMENT DANS LES TRANSPORTS - (n° 2604)
Date de dépôt : 09/12/2005
Amendement de M. Le Mèner, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - APRES L'ARTICLE 12 - Non renseigné
Amendement n°315 - PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS - (n° 3462)
Date de dépôt : 16/01/2007
Amendement de M. Vannson - Article 5 - Non soutenu
Amendement n°617 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
Date de dépôt : 13/01/2006
Amendement de M. Victoria - APRÈS L'ARTICLE 26 - Non renseigné
Amendement n°253 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
Date de dépôt : 27/03/2006
Amendement de MM. Le Déaut, Dosé, Brottes, Bataille et les membres du groupe Socialiste - APRÈS L'ARTICLE 6 - Non renseigné
Amendement n°268 - PROTECTION DE L'ENFANCE - (n° 3184)
Date de dépôt : 10/01/2007
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 14 - Adopté
Amendement n°344 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
Date de dépôt : 22/03/2005
Amendement de MM. DOSÉ, TOURTELIER, BROTTES, HABIB, DUCOUT, Mmes PERRIN-GAILLARD, DARCIAUX, MM. COHEN, BATAILLE, GAUBERT, LE DÉAUT et les membres du groupe Socialiste - à l'ARTICLE PREMIER QUATER - Non renseigné