964423 résultats trouvés
- Question écrite n° 116045 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 16/01/2007
- transports ferroviaires - tarifs réduits - familles recomposées. perspectives.
- Question écrite n° 18092 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/05/2003
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - financement.
- Question écrite n° 24835 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 15/09/2003
- sécurité routière - ceintures de sécurité - transports en commun. politiques communautaires.
- Question écrite n° 118461 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 13/02/2007
- sécurité sociale - cotisations - contrats d'apprentissage et de professionnalisation. perspectives.
- Question écrite n° 35742 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 16/03/2004
- enseignement secondaire - programmes - stages en entreprise.
- Question écrite n° 114556 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- communes - maires - pouvoirs. déchets abandonnés.
- Question écrite n° 100275 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 18/07/2006
- énergie et carburants - politique énergétique - loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 88245 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 07/03/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - récupération des eaux de pluie. crédit d'impôt. perspectives.
- Question écrite n° 77625 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 08/11/2005
- élevage - sélection génétique - financement.
- Question écrite n° 67048 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 14/06/2005
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
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