975575 résultats trouvés
- Question écrite n° 96864 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 96692 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 21/06/2016
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 96872 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 21/06/2016
- santé - tabagisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 96822 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 21/06/2016
- patrimoine culturel - musées - boutiques. produits. origine
- Question écrite n° 96879 de M. Serge Letchimy
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sécurité routière - code de la route - vitres teintées. réglementation
- Question écrite n° 96895 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports ferroviaires - SNCF - cars. activité concurrentielle. réglementation
- Question écrite n° 96698 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 21/06/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 96838 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 21/06/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 96726 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 21/06/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - sacs plastiques à usage unique. suppression
- Question écrite n° 96799 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 21/06/2016
- impôts locaux - taxe d'habitation - personnes invalides. abattement. réglementation
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