1532175 résultats trouvés
- Question écrite n° 48219 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 12/10/2004
- établissements de santé - équipements - lits. taille.
- Question écrite n° 60306 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 15/03/2005
- impôt sur le revenu - assiette - indemnités versées aux étudiants. stages en entreprise.
- Question écrite n° 44262 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/07/2004
- impôts et taxes - politique fiscale - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 23846 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 25/08/2003
- communes - urbanisme - documents d'urbanisme. élaboration. aides de l'État.
- Question écrite n° 36085 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 23/03/2004
- sports - aviation légère - carburant. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 99149 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 04/07/2006
- aménagement du territoire - contrats de projets État-régions - perspectives.
- Question écrite n° 9167 de M. Michel Delebarre
- Date de dépôt : 23/12/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question orale sans débat n° 699 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 27/04/2004
- santé - politique de la santé - canicule. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 88853 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/03/2006
- TVA - exonération - immeuble. vente. raisons professionnelles.
- Question écrite n° 71181 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/07/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - sirops pédiatriques. flacons. conditionnement.
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