Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

985280 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 4273 de M. Jean-Luc Laurent
Date de dépôt : 20/10/2016
impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
Question au Gouvernement n° 4278 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 20/10/2016
politique extérieure - Canada - accord libre-échange. ratification. mise en oeuvre
Question au Gouvernement n° 4269 de M. Gilles Savary
Date de dépôt : 20/10/2016
agriculture - PAC - aides. versement. délais
Question au Gouvernement n° 4270 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 20/10/2016
énergie et carburants - carburants - gazole. taxation
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 20/10/2016
  1. (Audition de Mme Aurélia Bouchez, ambassadeur de France en Azerbaïdjan
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 20/10/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les effets du Brexit sur les droits et les avantages des citoyens européens.
Compte rendu de réunion n° 313 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/10/2016
  1. Audition de M. Claude Turmes, membre du Parlement européen, sur le projet de réforme des règles relatives au marché de l'électricité.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 octobre 2016
Date de séance : 19/10/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 octobre 2016
Date de séance : 19/10/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Débat sur les opérations extérieures de la France
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 4257 de M. Jacques Lamblin
Date de dépôt : 19/10/2016
droits de l'Homme et libertés publiques - réglementation - espace public. dissimulation du visage. infractions