961867 résultats trouvés
- Question écrite n° 120081 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/03/2007
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. soins. tarification. réforme. conséquences.
- Question orale sans débat n° 1120 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 08/03/2005
- handicapés - CAT - financement.
- Question écrite n° 70472 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 19/07/2005
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 113263 de M. Max Roustan
- Date de dépôt : 19/12/2006
- élections et référendums - perspectives - parité hommes-femmes. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 11646 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 10/02/2003
- banques et établissements financiers - comptes - solde bancaire insaisissable. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 64700 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 10/05/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - temps partiel. statut.
- Question écrite n° 109218 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 07/11/2006
- étrangers - immigration clandestine - commission d'enquête du Sénat. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 82989 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 17/01/2006
- État - décentralisation - conséquences. personnel. directions départementales de l'équipement.
- Question écrite n° 105232 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 26/09/2006
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - revendications.
- Question écrite n° 115984 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
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