989358 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4324 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 03/11/2016
- papiers d'identité - sécurité - fichiers TES. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4315 de Mme Seybah Dagoma
- Date de dépôt : 03/11/2016
- étrangers - immigration - centres d'accueil. Paris. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4313 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 03/11/2016
- retraites : généralités - pensions - CSG et CRDS. réforme. conséquences
- Amendement n° 346 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
- Date de dépôt : 03/11/2016
- Amendement de M. Beffara, M. Le Roux, M. Hammadi, M. Bréhier, M. Bloche, M. Premat, M. Pouzol, Mme Lepetit, Mme Martinel, M. Demarthe, Mme Langlade, M. Rogemont, M. William Dumas et M. Belot - Après l'article 46 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- Question au Gouvernement n° 4321 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 03/11/2016
- police - personnel - conditions de travail. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4316 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 03/11/2016
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 4323 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 03/11/2016
- commerce et artisanat - petit commerce - maintien. centres-villes
- Question au Gouvernement n° 4314 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 03/11/2016
- produits dangereux - produits phytosanitaires - utilisation. réglementation
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 03/11/2016
- (Audition de M. Pierre-Yves Le Borgn', député, rapporteur de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur la mise en oeuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Travail et Emploi :
- - Emploi (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis)
- - Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
- - Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gilles Lurton, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats