961867 résultats trouvés
- Question écrite n° 63481 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 19/04/2005
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - revendications.
- Question écrite n° 26964 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 27/10/2003
- handicapés - aveugles et malvoyants - digicodes. adaptation.
- Question écrite n° 45189 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 03/08/2004
- commerce extérieur - exportations - formalités douanières. simplification.
- Question écrite n° 85404 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 14/02/2006
- logement - location - contrats. clauses abusives. réglementation.
- Question écrite n° 21917 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 14/07/2003
- impôts et taxes - exonération - zones de revitalisation rurale. champ d'application.
- Question écrite n° 13812 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 10/03/2003
- professions sociales - éducateurs spécialisés - équivalence des diplômes. politiques communautaires.
- Question écrite n° 21477 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 07/07/2003
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - amortissement. investissements immobiliers locatifs neufs. réglementation.
- Question écrite n° 91403 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/04/2006
- langue française - défense et usage - semaine de la langue française. coût. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 18339 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 17988 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 12/05/2003
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
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