1525352 résultats trouvés
- Question écrite n° 105639 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 03/10/2006
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2006. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 84484 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - mucoviscidose - prise en charge.
- Question écrite n° 84826 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 07/02/2006
- commerce extérieur - exportations - produits agricoles français. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 569 de M. Gérard Hamel
- Date de dépôt : 01/05/2003
- étrangers - immigration - projet de loi. perspectives.
- Question écrite n° 67346 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/06/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 71737 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 02/08/2005
- agroalimentaire - lait et produits laitiers - appellation AOC. zones de montagne.
- Question écrite n° 77928 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 15/11/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - évaluation du service rendu. conséquences.
- Question écrite n° 106939 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 17/10/2006
- recherche - physique nucléaire - réacteur. ITER. comité industriel. missions.
- Question écrite n° 38170 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 27/04/2004
- plus-values : imposition - réglementation - parts de groupements forestiers.
- Question écrite n° 107998 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 24/10/2006
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - conseil national consultatif des personnes handicapées. rapport. conclusions.
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