980395 résultats trouvés
- Question écrite n° 2366 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/08/1997
- enseignement - programmes - éducation sanitaire.
- Question écrite n° 10101 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 16/02/1998
- secteur public - services publics et établissements publics - emplois précaires. lutte et prévention.
- Question écrite n° 64210 de M. Robert Honde
- Date de dépôt : 23/07/2001
- cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - curage. réglementation.
- Question écrite n° 14094 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 11/05/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. personnes âgées invalides.
- Question écrite n° 65517 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/09/2001
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 20674 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 26/10/1998
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 47437 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 12/06/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - dépenses de formation professionnelle des salariés.
- Question écrite n° 30721 de M. Joseph Parrenin
- Date de dépôt : 31/05/1999
- enseignement technique et professionnel : personnel - PLP 1 - intégration dans le corps des PLP 2.
- Question écrite n° 15542 de M. Jean-Paul Bret
- Date de dépôt : 15/06/1998
- enseignement : personnel - inspecteurs de l'éducation nationale - rémunérations.
- Question écrite n° 8207 de M. René Leroux
- Date de dépôt : 22/12/1997
- impôts et taxes - politique fiscale - associations. foyers de jeunes travailleurs.
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