973882 résultats trouvés
- Question écrite n° 57767 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 12/02/2001
- grandes écoles - ENA - scolarité. réforme.
- Question écrite n° 58638 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/03/2001
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
- Question écrite n° 71940 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 21/01/2002
- drogue - établissements de soins - financement.
- Question écrite n° 3047 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 15/09/1997
- postes - courrier - acheminement et distribution. coût. aides de l'Etat. presse agricole.
- Question écrite n° 32415 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/07/1999
- impôts locaux - politique fiscale - personnes défavorisées. information.
- Question écrite n° 12869 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 06/04/1998
- agroalimentaire - équarrissage - financement. taxe. conséquences. bouchers et charcutiers.
- Question écrite n° 50404 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 04/09/2000
- TVA - taux - chocolat. confiserie.
- Question écrite n° 42851 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/03/2000
- consommation - sécurité des produits - commission des visas publicitaires. travaux. bilan.
- Question écrite n° 50512 de M. Philippe Chaulet
- Date de dépôt : 04/09/2000
- outre-mer - DOM : Antilles-Guyane - famille. politique familiale. perspectives.
- Question écrite n° 74420 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/03/2002
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - fonds structurels et politiques régionales. instance d'évaluation. mise en place. perspectives.
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