978677 résultats trouvés
- Question écrite n° 7093 de M. Alfred Recours
- Date de dépôt : 01/12/1997
- chômage : indemnisation - conditions d'attribution - chômeurs âgés.
- Question écrite n° 56011 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/12/2000
- sang et organes humains - établissement français du sang - statut.
- Question écrite n° 60692 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 07/05/2001
- élevage - ovins - identification.
- Question écrite n° 27608 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 29/03/1999
- frontaliers - sécurité sociale - CSG.
- Question écrite n° 4615 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 13/10/1997
- emploi - chômeurs - frais de recherche d'emploi. transports.
- Question écrite n° 8330 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 29/12/1997
- sports - associations et clubs - bénévolat. statut.
- Question écrite n° 71295 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 31/12/2001
- commerce extérieur - commerce extracommunautaire - viandes bovines. importations. réglementation.
- Question écrite n° 33145 de M. Jean Vila
- Date de dépôt : 19/07/1999
- plus-values : imposition - calcul - fonds de commerce. cession.
- Question écrite n° 4180 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 06/10/1997
- départements - commissions - associations. représentation.
- Question écrite n° 49695 de M. Roger Meï
- Date de dépôt : 31/07/2000
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
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