978677 résultats trouvés
- Question écrite n° 59670 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/04/2001
- élevage - porcs - zones de montagne. réglementation. conséquences. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 65577 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 10/09/2001
- drogue - trafic - lutte et prévention.
- Question écrite n° 34130 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 23/08/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : services extérieurs - directions départementales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. effectifs de personnel. Isère.
- Question écrite n° 27443 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 29/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : personnel - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 16665 de M. Francis Delattre
- Date de dépôt : 06/07/1998
- mines et carrières - carrières - gypse. réaménagement. conséquences. riverains. forêt de Montmorency.
- Question écrite n° 68650 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 12/11/2001
- agroalimentaire - labels - agneau de Poitou-Charentes.
- Question écrite n° 66817 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 01/10/2001
- TVA - taux - chocolat. confiserie.
- Question écrite n° 7994 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/12/1997
- sports - installations sportives - stade de France. pelouse. pollution. conséquences.
- Question écrite n° 69731 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 03/12/2001
- Parlement - propositions de loi - statistiques.
- Question écrite n° 71422 de M. Jean Dufour
- Date de dépôt : 07/01/2002
- établissements de santé - centres de soins palliatifs - création. Marseille.
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