975543 résultats trouvés
- Question écrite n° 96660 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 14/06/2016
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- Question écrite n° 96466 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 14/06/2016
- associations - associations à but non lucratif - régime fiscal. perspectives
- Question écrite n° 96584 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 14/06/2016
- personnes âgées - dépendance - aidants familiaux. statut. soutien
- Question écrite n° 96565 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 14/06/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
- Question écrite n° 96493 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 14/06/2016
- consommation - sécurité des produits - produits d'hygiène. composition. risques
- Question écrite n° 96622 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 14/06/2016
- professions de santé - prothésistes dentaires - statut. revendications
- Question écrite n° 96610 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 14/06/2016
- produits dangereux - pesticides - glyphosate. produit cancérogène. lutte et prévention
- Question écrite n° 96476 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 14/06/2016
- audiovisuel et communication - télévision - télévisions locales. développement
- Question écrite n° 96612 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 14/06/2016
- professions de santé - gynécologues - effectifs de la profession
- Question écrite n° 96545 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 14/06/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
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