996748 résultats trouvés
- Question écrite n° 21698 de M. Robert Lecou
- Date de dépôt : 07/07/2003
- agroalimentaire - miel - apiculture. aides de l'État.
- Question écrite n° 105267 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 26/09/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - âge de la retraite - agents ayant quinze ans de service dans des emplois à risques. retraite anticipée.
- Question écrite n° 33729 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 17/02/2004
- jeunes - fonds d'aide aux jeunes en difficulté - aide d'urgence. maintien.
- Question au Gouvernement n° 1344 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 13/05/2004
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 68742 de M. Roger Boullonnois
- Date de dépôt : 28/06/2005
- droit pénal - récidive - lutte et prévention.
- Question écrite n° 11340 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 03/02/2003
- enseignement - politique de l'éducation - coût. résultats.
- Question écrite n° 87486 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enseignement privé - examens et concours - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 10820 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 27/01/2003
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. revendications.
- Question écrite n° 79553 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 29/11/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
- Question écrite n° 23571 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 11/08/2003
- enseignement privé - éducation physique et sportive - UGSEL. aides de l'État.
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