984671 résultats trouvés
- Question écrite n° 100000 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 18/10/2016
- professions de santé - pharmaciens - exercice de la profession. perspectives
- Question écrite n° 100008 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/10/2016
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - bénéfice de campagne double
- Question écrite n° 99906 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 18/10/2016
- automobiles et cycles - pollution et nuisances - tests de pollution. falsification. conséquences
- Question écrite n° 99989 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 18/10/2016
- politique extérieure - Corée du Nord - programme nucléaire
- Question écrite n° 99944 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 18/10/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- N° 4136 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique
- Date de dépôt : 18/10/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique)
- N° 4138 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur "L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes", suite au colloque organisé par la Délégation le 5 juillet 2016
- Date de dépôt : 18/10/2016
- Voir le dossier (L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/10/2016
- Présentation, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale (Mme Delphine Batho, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/10/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/10/2016
- — Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017
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